FONDATION RAYMOND DEVOS

FONDATION RAYMOND DEVOS, Fondation reconnue d'utilité publique par décret du 14 janvier 2009

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ; statues et statuettes en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) portemusique, étuis pour clés (maroquinerie) ; bagages, malles, mallettes et valises, coffrets de voyages ; parapluies, parasols et cannes ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; poussettes de marché (sacs) ; sacs de shopping ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs en tissu.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en verre, verres (récipients) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, plats et assiettes non en métaux précieux, batterie de cuisine, cloches à beurre, beurriers, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, tire-bouchon, bougeoirs, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, brûle-parfum, cache-pot non en papier, carafes, mugs, chandeliers, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques à savoir pinceaux, brosses, set à pinceaux pour le maquillage ; portecouteaux pour la table, dispositif pour maintenir en forme les cravates, tendeurs de chemise, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), appareils pour le démaquillage non électriques, démêloirs, brosses à dents, dessous de plats, dessous de carafes, dessous de verres, services à épices, nécessaire de toilette, nécessaires pour pique-nique, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes, brosses à sourcils ; pulvérisateurs de parfum ; verre peint et émaillé ; services à thé et à café ; sucriers ; vaisselle ; statuettes, statues et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux, boules et filtres à thé en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, service à café en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, flacons en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux ; gants de jardinage.

Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, t-shirts, gilets, pulls, costumes, blousons, sousvêtements, gants (habillements), ceintures (habillements), bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; accessoires de magie à savoir boules de jeu, cartes à jouer, dés [jeux], gobelets pour jeux, appareils de prestidigitateurs, farces [attrapes].

Communications radiophoniques ; services de radiophonie en ligne ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées.

Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de livres, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts, DVD) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons) à usage interactif ou non ; éducation, formation, divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques, de films audiovisuels, de spectacles ; production et location d'enregistrements sonores et/ou vidéo ; montage de programmes radiophoniques,, de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions, de spectacles à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; représentation théâtrales ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau de communication au public ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services de restauration ; services de bars, cafés-restaurant et cafétérias ; services hôteliers, restaurants libre-services ; location de salles de réunion ; restaurants à services rapides et permanents (snack-bars) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; pensions.